VANNES V. doc LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR MOTIF GRAVE T1: EVOLUTION, ASPECTS TECHNIQUES ET APPLICATIONS DIVERSES

Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle. En trois tomes, l'ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d'autres dispositions légales et les principes généraux de droit. L'objectif poursuivi est de cerner le concept de motif grave, les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé, la réalité et l'appréciation du motif grave. Le premier tome s'attache plus spécifiquement à la notion de faute constitutive de motif grave, aux exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave. L'analyse de la jurisprudence dont celle de la Cour de cassation illustre l'évolution actuelle de ce mode de rupture. Une partie est en outre consacrée aux spécificités du licenciement pour motif grave des agents contractuels de la fonction publique. Une autre partie porte sur des problématiques, ayant peu évolué mais restant méconnues. Il s'agit entre autres de l'incidence de la procédure pénale sur le congé pour motif grave, de la relation entre la faute pénale et la faute constitutive de motif grave et des irrégularités pouvant affecter la notification du congé dans ces situations spécifiques. Il s'agit aussi de la question de l'audition du travailleur, de sa nécessité, de son incidence sur le délai de trois jours requis à la régularité du congé. Comme l'auteur consacre ses principales préoccupations à la relation entre le droit et le juste, il consacre évidemment une partie de ce premier tome à la relation entre le congé pour motif grave et certains principes généraux de droit tels que l'abus de droit, le principe de l'exécution de bonne foi, le principe de proportionnalité. Le second tome porte quant à lui sur la preuve du motif grave et le rôle du juge en cette matière. L'auteur y examine la portée et l'intensité de la charge de la preuve, la hiérarchie des preuves et la collaboration à la charge de la preuve. Sont aussi analysées les questions actuelles du droit au respect de la vie privée du travailleur confronté au congé pour motif grave. Ce droit n'étant pas absolu, d'autres droits de même valeur juridique peuvent limiter son application. L'analyse de ces contours et limites devrait dès lors donner une ligne générale de réflexion sur la question de la preuve du motif grave. Enfin, le troisième tome contient une analyse approfondie des différents cas d'espèce. Il examine les diverses situations constituant, aujourd'hui, un motif grave et tente de dégager des règles générales devant guider l'appréciation de celui-ci.