LGDJ epub LES THEORIES OBJECTIVE ET SUBJECTIVE DU CONTRAT: ETUDE CRITIQUE ET COMPARATIVE (DROITS FRANCAIS ET AMERICAIN) (BIBLIOTHÈQUE DE DROIT PRIVÉ)

En droit des contrats, on distingue communment la volont interne et la volont dclare. Le droit amricain ferait prvaloir la volont manifeste en adoptant une thorie objective du consentement, tandis que le droit franais s'inscrirait dans une thorie subjective du consentement, puisque l'on s'intresserait la volont interne plus qu'aux manifestations de volont. Mais, regarder de plus prs la jurisprudence, les solutions adoptes par les juges franais et amricains semblent trs similaires. La thse essaye de montrer qu'ils suivent tous deux intuitivement une thorie commune dont la dnomination pourrait tre "thorie de l'accord apparent des volonts" . Les droits des contrats amricain et franais semblent pourtant bien respectivement objectif et subjectif. Il faut, pour constater cette diffrence, dplacer l'interrogation vers les rgles relatives la validit et l'excution du contrat. D'un ct, le droit amricain semble objectif en ce qu'il tend surtout protger l'intrt conomique qui ressort du contrat. D'un autre ct, le droit franais apparat subjectif dans la mesure o il vise principalement protger le respect de la parole donne. Deux thories diffrentes du contrat - et non plus du consentement - peuvent alors tre mises en vidence, qui s'articulent chacune sur un fondement (tlologique, dontologique), incarn dans un principe directeur (consideration, cause dont l'ide demeure bien sr en droit franais au-del de la disparition du mot) qui rayonne sur l'intgralit des autres rgles contractuelles. La thse tente alors de percevoir les mouvements de fond contemporains qui conduisent peut-tre un rapprochement de ces droits.